Marque enregistrée - Marque en vigueur

HYDROLIENNE EN RIVIERE
M. Le Roy Christian

Numéro de dépôt :
4314579
Date de dépôt :
15/11/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
15/11/2026
HYDROLIENNE EN RIVIERE de Le Roy Christian

Présentation de la marque HYDROLIENNE EN RIVIERE

Déposée le 15 novembre 2016 par monsieur Le Roy Christian auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « HYDROLIENNE EN RIVIERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-49 du 9 décembre 2016.

Le déposant est monsieur Le Roy Christian domicilié(e) 31 rue Jean Guehenno - 35700 - RENNES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Le Roy Christian domicilié(e) 31 RUE Jean Guehenno - 35700 - RENNES - France.

La marque HYDROLIENNE EN RIVIERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4314579.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HYDROLIENNE EN RIVIERE arrivera à expiration en date du 15 novembre 2026.


M. Le Roy Christian - 31 rue Jean Guehenno - 35700 - RENNES - France


M. Le Roy Christian - 31 RUE Jean Guehenno - 35700 - RENNES - France


Publication - Publication le 9 déc. 2016 au BOPI 2016-49

Enregistrement avec modification - Publication le 16 juin 2017 au BOPI 2017-24

Appareils d'éclairage ; appareils de chauffage ; appareils de production de vapeur ; appareils de cuisson ; appareils de réfrigération ; appareils de séchage ; appareils de ventilation ; appareils de distribution d'eau.